La relative accalmie sur le front des lois de finances et de finances rectificative nous donne l’occasion de revenir sur les développements législatifs, jurisprudentiels et doctrinaux de l’année 2015, pour mieux cerner les enjeux de 2016.

Cette première édition des Rendez-vous du Wealth Management vous sera présentée par l’ensemble des avocats du cabinet. Ils auront l’occasion d’aborder des thèmes d’actualité et/ou de fond dans des contextes domestiques ou internationaux :

• Plus-values sur cession de valeurs mobilières : la publication de commentaires administratifs durant l’été et les premières décisions sur les QPC déposées nourrissent une actualité riche qui continuera de se développer en 2016.
• Plus-values sur cession de biens immobiliers : comme attendu fin 2014, l’année 2015 aura connu nombre de développements sur le plan des prélèvements sociaux sur les plus-values immobilières des non-résidents. Si les perspectives sont prometteuses pour 2016, certaines stratégies nécessitent d’être mises en œuvre sans tarder.
• ISF biens professionnels : la notion de holding animatrice continue d’agiter la place et d’occuper les juridictions. Nous reviendrons brièvement sur les évolutions les plus significatives.
• Actionnariat salarié et rémunération des dirigeants : ce sujet dont le politique s’empare régulièrement a connu des modifications significatives en 2015 : retour sur une réforme entre révolution et degré supplémentaire de complexité.
• Transparence fiscale et échange d’informations : l’échange automatique deviendra prochainement une réalité pour nombre d’Etats, les régularisations sont toujours possibles dans des conditions qui évoluent peu à peu. Nous prendrons le temps de revenir sur quelques expériences vécues au cours des derniers mois.
• Sujets divers : la « Loi Macron », la Loi de Finances pour 2016 et la Loi de Finances Rectificative pour 2015 ont apporté/vont apporter leur lot de nouveautés diverses et variées, parmi lesquelles certaines revêtent un intérêt particulier. Ce point sera également l’occasion de faire un état des lieux de dispositions anciennes qui n’entreraient en vigueur qu’en 2016.

Les Rendez-vous du Wealth Management sont des évènements organisés régulièrement par Arkwood, pour décrypter, analyser, anticiper et comprendre les évolutions fiscales qui touchent le secteur du Wealth Management.

Cette première édition des Rendez-vous du Wealth Management se tiendra en français.